Dans cet Accord d’Affiliation ("Accord"), vous trouverez tous les termes et conditions définissant la relation entre Mobilierpinmassif ("D-C", également décrit par les termes "nous", "notre" et "nos") et vous en tant qu’Affilié de Mobilierpinmassif ("Affilié") au sein du programme d’Affiliation de Mobilierpinmassif (le "Programme d’Affiliation"). Si vous êtes accepté au sein de notre programme d’affiliation, cet accord décrira alors les termes gouvernant les liens entre votre site web, celui inscrit dans votre candidature d’affiliation, ("votre site") et tous les meubles en pin et chêne massif en ligne de Mobilierpinmassif accessibles sur Mobilierpinmassif.com (les "meubles en pin et chêne massif en ligne de Mobilierpinmassif"). En cliquant ci-dessous et en soumettant votre candidature d’affilié, vous confirmez avoir lu cet accord, document à valeur légale, et accepté d’être légalement lié par les termes et conditions cités dans cet accord. VEUILLEZ IMPRIMER UNE COPIE DE CET ACCORD ET LA CONSERVER DANS VOS ARCHIVES.

Afin de commencer l’inscription à notre programme d’affiliation, veuillez lire et approuver les termes de cet accord en sélectionnant la case "J’accepte" au bas de la page "Programme d'Affiliation- Inscription". (Si vous ne sélectionnez pas la case "J’accepte", nous ne prendrons pas en compte votre candidature à notre programme d’affiliation). Dès que vous avez rempli et envoyé votre candidature, nous l’évaluerons et ensuite nous vous avertirons de son acceptation ou de son rejet. A notre entière discrétion, nous pouvons rejeter votre candidature si nous déterminons que votre Site est inadapté à notre programme d’affiliation. Les raisons de ce rejet peuvent être, mais ne sont pas limitées à, des critères économiques préalablement établis, ou à la présence sur votre site de contenu ou de liens vers un contenu que nous jugeons discriminatoire, illégal, violent, ou nuisible à la propriété intellectuelle d’autrui.

Lorsque vous choisissez différentes Opportunités Promotionnelles pour votre promotion, nous vous donnerons des liens codés incorporant votre Partenaire ID, ainsi que des instructions complètes quant à la façon de les employer, de les distribuer ou afficher. Avec une mise en place correcte de ces applications, les comptes des clients qui s'enregistrent sous un des meubles en pin et chêne massif de Mobilierpinmassif par un de liens pré-cités, seront identifiés comme appartenant à votre compte partenaire. Il est de votre responsabilité de mettre en application les liens correctement et de vérifier qu'ils fonctionnent comme prévu. Nous n'acceptons aucune responsabilité pour les clients non-identifiés via vos codes.

Le logiciel de suivi du programme enregistrera chaque achat de service et transactions financières faites par les clients qui se sont enregistrés avec votre Partenaire ID.

Les paiements seront effectués selon votre choix :
- Quartz-pay
- Chèque envoyé par courrier
- Transfert Bancaire à une banque aux Etats Unis.
- Transfert bancaire à une banque en dehors des Etats Unis.
Chacune de ces méthodes offre le choix d'un paiement minimal. Si à l'heure du paiement la somme qui vous est due est inférieure au minimum requis, nous l'ajouterons à la balance de la période de paiement suivante. Par l'intermédiaire de votre compte partenaire, vous pouvez vérifier le statut de votre compte à tout moment.

Chaque semaine nous traitons les données d'activité des clients de la semaine précédente pour fixer le revenu produit pour cette période par ces clients enregistrés sous votre compte partenaire. Vos revenus prévus seront calculés et listés comme "en attente" dans votre relevé de compte tandis que nos opérateurs exécutent des procédures de post-traitement. Ce traitement, qui inclut l'analyse de données, la vérification financière et l'analyse de fraude, nécessite environ une semaine.

A la fin de cette période, vos revenus pour la période de paiement seront ajustés au besoin et votre paiement est émis. Ainsi, alors que les paiements sont effectués chaque semaine, il y a environ une semaine de transition entre la fin de la période et l'écriture du paiement pour cette période. Après avoir généré des revenus durant une quinzaine de jours, vos paiements hebdomadaires réguliers commenceront à arriver entre vos mains.

Nos systèmes automatisés exigent une adresse email valide pour des messages importants et toute autre correspondance nécessaire pour la gestion de votre compte partenaire. Vous acceptez de recevoir une correspondance périodique d'email de notre part, et nous nous engageons à protéger la confidentialité de votre information et à utiliser votre email seulement pour les messages et la correspondance du Programme Affiliation. Nous ne donnerons votre adresse email à aucun tiers.

Nous souhaitons fortement développer une longue et prospère relation avec tous nos partenaires. Cependant, vous pouvez facilement prolonger cela perpétuellement en continuant à favoriser activement nos meubles en pin et chêne massif. Aussi longtemps que vous apportez de nouveaux clients, nous continuerons à vous retribuer.

IMPORTANT: En tant que licencié, vous ferez la promotion des meubles en pin et chêne massif de Mobilierpinmassif. Cela implique de votre part un comportement exemplaire et un respect total de votre audience. En cas de non-respect de ces règles, votre compte partenaire sera immédiatement et irrévocablement clôt et vous devrez vous acquitter des pénalités et frais de justice éventuels. Vous trouverez ci-dessous une liste de quelques unes des pratiques préjudiciables que nous interdisons :
- Le SPAM. L’utilisation d'e-mails trompeurs ou non sollicités, de messages, de newsgroupes ou d'affichage dans les chats ou autres techniques appelées SPAM est strictement interdite. Pas de SPAM.
- Les Spyware ou virus qui sont des programmes de logiciel qui sont placés secrètement ou de manière trompeuse sur l'ordinateur sans le consentement du propriétaire. Ne pas utiliser ou distribuer de Virus ou de Spyware.
- Le Hijacking qui est la modification non sollicitée du comportement et/ou des réglages du navigateur de l'internaute afin de rediriger l'utilisateur. Ne pas s'engager dans le hijacking.
- Proposer une mauvaise représentation des offres, bonus, promotions ou avantages des produits ou programme de Mobilierpinmassif. Cela comprend faire payer des frais pour des meubles en pin et chêne massif gratuits fournit par Mobilierpinmassif Ne pas faire une mauvaise représentation de nos meubles en pin et chêne massif.
- Donner une Mauvaise représentation de vous-même ou de votre organisation. Utiliser un pseudonyme générique pour préserver votre anonymat est acceptable mais déclarer être un membre du gouvernement ou une personne célèbre ne l'est pas. Ne pas faire de mauvaise représentation.

Le but de notre programme de partenariat est de récompenser nos affiliés pour la promotion des meubles en pin et chêne massif de Mobilierpinmassif et pour le recrutement de nouveaux clients. Ce programme n’a pas été créé pour offrir des réductions aux partenaires sur leurs propres achats. Ainsi, si un affilié de Mobilierpinmassif est le(a) seul(e) client(se) actif(ve) sur son compte partenaire ou si son compte client représente la majorité des revenus mensuels du partenaire, notre direction se réserve le droit de cesser les paiements des comptes du partenaire.

Tout compte de partenaire qui reste inactif pendant un an ou plus sera fermé et soldé. Un compte est défini comme inactif si le partenaire n’a obtenu aucun revenu provenant des clients associés à son compte.

Vous ne pourrez utiliser que les graphismes ou les liens identifiant ou référant aux propriétés en ligne ou aux dits sites de Mobilierpinmassif fournis par notre société via notre interface. Par cet accord, vous consentez également au fait que votre site ne copiera ou ne ressemblera, en aucune manière, au style des meubles en pin et chêne massif en ligne de Mobilierpinmassif et que vous ne ferez rien pour créer l’impression que votre site est (ou fait partie de) l’une des propriétés en ligne de Mobilierpinmassif. En particulier, vous acceptez de ne réutiliser, en aucune manière, la structure de l’un des meubles en pin et chêne massif en ligne de Mobilierpinmassif. Par cet accord vous consentez également au fait que votre site ne contiendra aucun contenu des meubles en pin et chêne massif en ligne de Mobilierpinmassif ou aucun document appartenant à notre site, sauf si nous vous donnons notre consentement au préalable ou si les documents sont obtenus via notre interface conformément aux termes de cet accord ou à d’autres accords secondaires.

Nous vous accordons le droit non-exclusif, non-transférable, et révocable de (i) pouvoir accéder aux meubles en pin et chêne massif en ligne de Mobilierpinmassif grâce aux Liens strictement définis par les termes de cet accord et seulement en connexion avec ces Liens fournis par l’intermédiaire de notre interface, afin de présenter nos logos, noms, marques, ainsi que tous nos autres identifiants (collectivement, les "Marques de Mobilierpinmassif"), dans le seul but de diriger les visiteurs de votre Site vers le ste de Mobilierpinmassif comme il l’est défini dans cet accord. Vous ne pourrez pas modifier les meubles en pin et chêne massif de Mobilierpinmassif en aucun cas. Nous pourrons interrompre votre droit d’usage des meubles en pin et chêne massif de Mobilierpinmassif, pour toute raison, à tout moment et ceci à notre seule et entière discrétion.

Vous ne devez faire usage d’aucun service spécifique de Mobilierpinmassif, pour des raisons autres que de diriger des visiteurs sur votre site ou sur les service en ligne de Mobilierpinmassif comme formulé dans cet accord, sans au préalable nous avoir soumis un exemple d’utilisation et obtenu notre consentement écrit, que nous pouvons révoquer à notre seule et unique discrétion. Vous acceptez de ne pas utiliser les meubles en pin et chêne massif de Mobilierpinmassif, de façon dénigrante ou négative. Il vous est interdit de sous-licencier aucun des meubles en pin et chêne massif de Mobilierpinmassif. Vous reconnaissez que nous (ou certaines entreprises associées ou autres entités) conservons tous les droits, titres et intérêts dans les meubles en pin et chêne massif de Mobilierpinmassif, et vous acceptez de ne pas, à aucun moment, disputer ou contester, directement ou indirectement, ces droits et titres exclusifs aux meubles en pin et chêne massif de Mobilierpinmassif ou la validité de ceux-ci. Vous admettez n’avoir acquis aucun droits dans les meubles en pin et chêne massif de Mobilierpinmassif, et reconnaissez qu’elles sont licenciées en l’état sans aucune garantie de toute sorte. Cette licence sera révoquée automatiquement une fois cet accord résilié, et vous arrêterez immédiatement tout usage des meubles en pin et chêne massif de Mobilierpinmassif.

Vous nous octroyez une licence non-exclusive pour utiliser vos noms, titres, et logos (les “Propriétés de l’Affilié”), pour présenter, faire la publicité et promouvoir, de n’importe quelle manière, nos droits ci-après ; cependant, sous réserve que nous ne soyons pas autorisé à présenter, faire la publicité et promouvoir nos droits, votre Site ou votre Propriété d’affilié, de n’importe quelle manière. Cette licence devra être résilié après la date effective de la fin de cet Accord.

Mobilierpinmassif est accessible dans le monde entier sur le World Wide Web. Il est de la responsabilité unique des partenaires de rechercher toute la loi applicable et d'utiliser seulement les meubles en pin et chêne massif de Mobilierpinmassif jusqu'au degré permis par loi applicable dans la juridiction du partenaire. Si les meubles en pin et chêne massif de Mobilierpinmassif sont en conflit avec la loi applicable, l'associé ne devrait pas utiliser les meubles en pin et chêne massif de Mobilierpinmassif d'aucune façon quelconque. Mobilierpinmassif n'accepte aucune responsabilité pénale ou responsabilité civile de quelque nature que ce soit pour toute réclamation provoquée par un partenaire faisant une utilisation du programme qui s'avère en contravention avec la loi applicable.

Mobilierpinmassif n'accepte aucune responsabilité de quelconque nature et aucune réclamation provenant des actions du partenaire, incluant mais non limité à : promotion par l'intermédiaire des techniques connues sous le nom d'information trompeuse de "Spam", de diffusion ou de distribution visant à tromper les clients existants ou éventuels, en utilisant des matériaux protégés par les droits d'auteur ou possédés par un tiers, ou toutes autres actions illégales entreprises par le partenaire.

S'il y a des divergences avec les versions traduites de cet accord, la signification de la version Anglaise prévaudra.

Pour maintenir notre intégrité et sauvegarder les droits des utilisateurs d'Internet et la communauté en ligne, nous nous réservons le droit de clôturer le compte de n'importe quel partenaire prouvant fausse déclaration, activité frauduleuse ou abusive, le Spam ou la violation de l'esprit de ce programme. Les clôtures de compte et les décisions du Management de Mobilierpinmassif sont finales et constituent une obligation pour les deux parties.

Mobilierpinmassif se réserve le droit de modifier ou d'amender cet accord à tout moment. S'il est modifié ou amélioré, nous vous l'annoncerons par email via l'adresse email que nous avons dans notre base de donnée. Maintenez svp votre adresse email à jour et assurez-vous qu'elle est correcte.